Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTORAL
SOCIETE TOLARTOIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1409829
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
15/05/1997

Présentation de la marque LITTORAL

Déposée le 15 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOLARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOLARTOIS domicilié(e) Avenue de la Ferme du Roi, B.P. 213, 62404 BETHUNE CEDEX. - France.

La marque LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

SOCIETE TOLARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : TOLPOUCET , TRAYKIT


SOCIETE TOLARTOIS (Société Anonyme) - Avenue de la Ferme du Roi, B.P. 213, 62404 BETHUNE CEDEX. - France


Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

Tôles perforées à trous emboutis, panneaux, plaques métalliques en acier perforé, gaufr plié, nervuré et tous formages ou parachèvements décoratifs pour le revêtement de plafonds, de sols, de murs ou d'autres habillages.